Lundi 15 février 2010
1
15
/02
/Fév
/2010
11:02
Sous
réserve de l'application des dispositions de droit commun en la matière, le régime fiscale et douanier ci-après est accordé à toute entreprise ou société de recherche ou d'exploitation
minière qui exerce ses activités en conformité aux dispositions de l'ordonnance N°04/001 du février 2004.
Est accordé à tout titulaire de permis de recherche le bénéfice du régime de l'admission temporaire pour leurs matériels utilisés pour la recherche ainsi que pour l'équipement professionnel,
machines, appareils de prospections, véhicule de chantier; la liste de ces équipements doit être jointe à la demande du permis.
En cas de cessation ou de vente en l'état de ces matériels ou de ces équipements, les droits et taxes de douane seront perçus selon les textes d'application.
Les avantages susvisés sont également accordés au sous-traitants des titulaires de permis de recherche selon les modalités qui sont défini par les textes en vigueur.
Les matériels et équipements ayant bénéficie d'un régime spécial d'exonération ne doivent être exclusivement utilisés que pour la réalisation du programme agrée.
Sur le plan fiscal:
Les titulaires de permis de recherche bénéficient de l'exonération des droits d'enregistrement et de mutation relatifs aux opérations minières, à l'exception de ceux afférents et des locaux à usage
d'habitations.
L'exonération des impôts sont: contributions des patentes(CP), impôt sur les sociétés(IS), impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux(BIC), revenus des capitaux mobiliers(RCM)
contribution au développement social(CDS).
Les titulaires du permis d'exploitation bénéficieront de l'exonération pendant la phase de construction de la mine.
Par Audy-De-Blaise M
-
Publié dans : exploitation minière
0
Samedi 13 février 2010
6
13
/02
/Fév
/2010
10:33
Les diamants les plus gros
et les plus célèbres du monde proviennent principalement de l'Afrique: Exemple en 1905 dans la mine premier près de
Pretoria, en Afrique du sud est trouvé l'un des plus gros diamants naturel du monde.
La pierre pesait 3,106 carat( soit 637grammes) est appelée le fameux Cullinan en honneur au propriétaire de la mine, Sir Thomas Cullinan. Il sera taillé pour la couronne d'Angleterre en 105
pièces, la plus grosse d'entre elle s'appelait "Etoile d'Afrique, ornera le sceptre du roi Edouard VII.
Le 25 Août 2007 l'un des plus gros diamant du monde a été découvert dans une mine d'Afrique du Sud, dans la province du Nord-Ouest, dont j'ai effectué un voyage quelques années
auparavant.
Le diamant pesait plus de 478carats mais le poids de ce diamant a été diviser par deux par les propriétaires de la mine comme d'habitude à cause des médias. Cependant d'une source sûr que je
détiens les informations, le poids de ce diamant peut être multiplier par deux ce qui veut dire que la pierre pesait en réalité 956carats. L'Afrique n'a pas finit de nous livrer toutes ces
merveilles.
Par Audy-De-Blaise M
-
Publié dans : exploitation minière
0
Mercredi 10 février 2010
3
10
/02
/Fév
/2010
22:52
Avec plus de 620.000 kilomètres carrés de superficie, la République Centrafricaine est l'une des plus grandes réserves au monde en
matière de gemmes encore inexploitée.
Le secteur minier est parmi tout les secteurs de l'économie nationale, l'un de ceux qui furent incontestablement traumatisés par la crise financière mondiale qui à toucher le marché mondiale du
diamants, le secteur est délaisser au profit de d'autres débouchées économique afin d'offrir une grande sécurité aux investisseurs étrangers.
Le secteur minier souffre depuis plusieurs années d'une insuffisance des moyens matériels et financiers provoquée par le désengagement du gouvernement malgré lui et qui n'est pas compenser par un
intérêt suffisant du secteur privée.
Les conséquences de ce désengagement sur l'appareil de la production minière s'explique par la régression des finances publiques qui à engendré de carences importantes, la prolongation de ses
carences a provoqué une véritable dépression dans le secteur minier en RCA.
Bon nombre des équipements ont disparu ou tout simplement vieilli sans renouvellement, tandis que le crédit d'infrastructures sont insuffisante, même inéxistants et ne sont jamais orientés vers le
secteur minier.
Il est à rappeler que plusieurs cadres Centrafricains, Ingénieurs des mines, géologues, ingénieurs chimiste, prospecteurs etc etc..; n'ont jamais pu exercé pleinement leur métier par le manque des
moyens matériels et financiers, par exemple aucune campagne de prospection n'est programmée dans les zones minières pour manque de véhicule.
Par Audy-De-Blaise M
-
Publié dans : exploitation minière
0
Mardi 26 janvier 2010
2
26
/01
/Jan
/2010
13:42
Il est essentiel que le droit de
chaque artisan minier soit respecté, a déclaré l'ambassadeur des Etats-Unis à Bangui, Mr Frederick Cook au cours d'un point de presse à l'occasion de la projection d'un documentaire d'une heure
environs qui décrit dans le détail quelques étapes du processus du projet Droit de Propriété et Développement du Diamant Artisanal( DPDDA).
Le DPDDA est un projet pilote sous tutelle du ministère des mines, de l'énergie et de l'hydraulique, financé par l'Agence américaine
de développement internationale(USAID) destiné à améliorer le niveau de vie des artisans miniers, les coopératives minières, et les ouvriers miniers.
Le docteur Gregory Myers, représentant technique de l'USAID en visite de travail en Centrafrique à annoncer que le principal objet de ce programme, c'est de soutenir le processus de Kimberley,
tout en indiquant la disposition de l'USAID d'aider le gouvernement Centrafricain à être plus conforme au processus de Kimberley.
Les zones d'intervention de cette mission se situent dans les villes du sud, sud ouest et les villes diamantifères environnant.Les habitants de ces contrées vivent dans une pauvreté extrême
malgré les activités minières fréquentes.
Le DPDDA souhaite améliorer les conditions de vie des artisans miniers de deux manières: les aider à pouvoir obtenir un meilleur prix de leurs diamants, et aussi créer un projet d'alternative
ambitieux pour l'avenir.
Le DPDDA est orienté vers les artisans miniers qui font de l'exploitation alluvionnaire et cela leur permet d'augmenter leurs bénéfices et de faire en sorte que ce diamant puisse entrer dans la
chaîne légale de production. Ainsi le gouvernement de la RCA pourra mieux contrôler les activités des artisans et également tirer des bénéfices grâces aux taxes et impôt, a annoncer par
l'ambassadeur des Etats Unis Mr Frederick Cook.
D'après les statistiques, seulement moins de 20% des artisans miniers s'acquittent de leurs patentes.
La DPDDA est une initiative conjointe du département d'état des États-Unis d'Amérique et de l'agence américaine pour le développement international(USAID). le projet a démarré en 2007, a ce jour
le financement total du gouvernement américain s'élève à plusieurs millions de dollars, au titre de la mise en oeuvre des projets pilotes dans deux pays diamantifères, à savoir la République
Centrafricaine et la Guinée.
Par Audy-De-Blaise M
-
Publié dans : exploitation minière
1
Samedi 23 janvier 2010
6
23
/01
/Jan
/2010
08:10
La république Centrafricaine est un pays peu connus voir oublier
par le reste du monde.
Telle est la première impression qu'on se fait de la RCA en arrivant à Bangui la capital.
Ils n'y a que peu d'ambassade, et les pays qui y on une représentation à l'exception de la France qui emploie un minimum des centrafricains(es).
La France est le premier pays fournisseur d'aide bilatérale en Centrafrique, mais le pays ne fait que subsister malgré tout ses richesses minières, hélas qui ne profite pas à tout les
centrafricains(es)
A première vue la République Centrafricaine semble constituer d'une étude de cas type en matière de diamants depuis les années 90, le pays n'a pas été considéré comme un producteur de diamants de
guerre ni de contrebande.
La production totale de diamants qu'on estime à plus de 250millions USD par an, cette production provient d'une poignée de ville le long des deux veines, gisements alluvionnaires dans les régions
de l'est, le sud ouest et le sud du pays.
La république centrafricaine est classé au rang du dixième producteurs de diamants au monde, dont le très forte proportion de ses diamants sont de qualités excellente très priser par les
joailliers du monde entier.
Malgré l'exploitation artisanale, le secteur de diamants de la RCA est une source vitale de recette pour l'état centrafricain.
Le gouvernement centrafricain dispose d'un éventail impressionnant de statistique concernant la production et le commerce de diamants grâce au bureau d'évaluation et de contrôle de diamants et de
l'or (BECDOR).
La république centrafricaine possède que quelques sociétés exportatrices de diamants pas très suffisant pour un pays comme la RCA.
Hélas une grande partie de ces bureaux d'achats de diamants ne jouent pas le jeu de la transparence vis a vis du gouvernement.
Toute fois au delà de ce premier niveau d'examen, un examen plus détaillé de la filière diamantifère de la RCA met au jour une situation moins optimiste pour les acteurs centrafricains(es) et
tout les professionnels du secteur miniers en centrafrique.
Par Audy-De-Blaise M
0
